[vc_row][vc_column width= »1/1″][vc_column_text]– Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.ttc-decapage.fr.
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Propriétaire et/ou éditeur du site : Forent Dabernat.
Statut : SARL.
Gestionnaire : Enzo Aurientis
Adresse éditeur : 425 Av. Fortuné Ferrini, 13080 Aix-en-Pce.
Mail responsable publication : ttcdecapage@hotmail.fr
Webmestre : info@idseed.fr
Hébergeur : OVH.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.ttc-decapage.fr, sont notamment recueillies les données suivantes :
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Rectification des informations nominatives collectées Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à www.ttc-decapage.fr :
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Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l’adresse électronique ttc@hotmail.fr Date de la dernière mise à jour :
La dernière mise à jour des mentions légales date du 01/07/2014
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– Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
– Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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